Mentions légales
Modèle à compléter et à faire vérifier avant la mise en ligne. Les champs en orange sont obligatoires (loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, art. 6).
Éditeur du site
Mieux-Disant est le nom commercial de Walid Makhloufi, entrepreneur individuel (EI). Localisation : Tours (37). SIRET : 981 719 172 00018 (RCS Tours). Courriel : mieux.disant@gmail.com. Téléphone : 06 02 42 54 39.
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Directeur de la publication : Walid Makhloufi.
Hébergement
Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.cloudflare.com.
Données publiques réutilisées
Les fiches marché réutilisent des informations publiques : avis du BOAMP (DILA), données essentielles de la commande publique (ministère de l'Économie, data.economie.gouv.fr) et base Sirene (INSEE), publiées sous Licence Ouverte / Open Licence. La source et la date de mise à jour sont indiquées sur chaque fiche. Mieux-Disant n'est pas un service de l'administration et n'est affilié à aucun acheteur public.
Propriété intellectuelle
Les textes et la présentation de ce site sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Données personnelles
Voir la politique de confidentialité.